Introduction

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Copyright

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Le logiciel fourni sur ce site est une œuvre protégée par le droit d’auteur qui appartient aux titulaires des droits sur le logiciel. Veuillez utiliser le logiciel conformément aux dispositions de l’accord de licence du logiciel, de la législation sur les droits d’auteur, des traités et autres réglementations présentés par les titulaires des droits sur le logiciel.

Droits sur les marques

Les marques commerciales et noms etc. des produits de la Société utilisés sur ce site, y compris ses marques déposées, sont la propriété de la Société. Les autres produits et noms de sociétés sont la propriété des titulaires des marques commerciales.

Actes prohibés

• Actes qui porteront ou pourraient porter préjudice ou nuire à la Société ou à un tiers
• Actes qui porteront ou pourraient porter atteinte à la propriété ou à la vie privée, etc. de la Société ou d’un tiers
• Actes qui porteront ou pourraient porter préjudice à la réputation ou à l’image de la Société ou d’un tiers
• Actes destinés à une opération commerciale ou à un but lucratif ou actes qui serviront de préparation à ces actes
• Actes qui représentent une fausse déclaration ou notification comme la saisie de l’adresse e-mail d’un tiers
• Actes criminels ou actes qui conduiront ou pourraient conduire à un acte criminel
• Actes qui consistent à utiliser ou fournir un programme nuisible, comme un virus informatique, ou tout risque inhérent
• Actes de violation d’une loi, d’une ordonnance ou d’un règlement, ou tout risque inhérent
• Actes qui contreviennent à l’ordre public, ou tout risque inhérent
• Actes que la Société juge inappropriés

Liens vers d’autres sites

Le contenu de sites de tiers vers lesquels il existe un lien sur ce site (dénommés ci-après « liens vers d’autres sites ») sont gérés par ces tiers à leurs propres risques et ne sont pas sous le contrôle de la Société. Veuillez utiliser les liens vers ces autres sites en vous conformant aux conditions d’utilisation.

Un lien vers un site ne témoigne pas d’une relation spécifique entre la Société et le site lié, comme une validation par la Société du site lié ou des produits, services ou sociétés décrits sur le site lié, ni d’une alliance ou de toute autre relation entre la Société et le site lié.

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Traitement des propositions des utilisateurs

La Société ne souhaite pas recevoir d’informations confidentielles ou exclusives de la part des utilisateurs. Toutes les données envoyées par les utilisateurs seront traitées comme des informations non confidentielles par la Société. La Société ne s’engage pas à examiner, évaluer et adopter des propositions envoyées par les utilisateurs (ci-après les « propositions »).

Même si la Société adopte un plan qui est identique ou similaire à tout ou partie de la proposition, la Société n’assume aucune responsabilité à l’égard de l’auteur de la proposition, comme le paiement d’une indemnisation par exemple.

Loi et juridiction compétente

L’interprétation et la méthode d’utilisation de ce site ainsi que ses conditions d’utilisation sont régies par les lois du Japon, sauf stipulation contraire. Tout litige découlant de l’utilisation de ce site doit être exclusivement régi par le tribunal du District de Tokyo au Japon qui agit en tant que tribunal de première instance.

Clause de non-responsabilité

La Société accorde la plus grande attention aux informations contenues sur ce site. Toutefois, la Société ne peut garantir l’exactitude, l’utilité, l’adéquation au but recherché par les utilisateurs, et la sécurité (l’absence d’interruption des fonctions, la non-survenance d’une erreur et l’absence d’un programme nuisible comme un virus informatique sur ce site et sur le serveur) des informations contenues sur ce site. La Société n’assume aucune responsabilité pour des dommages découlant de l’utilisation des informations ou de l’impossibilité d’utiliser ces informations.

La Société peut modifier les informations de ce site ou suspendre ou mettre fin à la gestion du site sans préavis. La Société n’assume aucune responsabilité pour des dommages découlant d’une modification des informations, de la suspension ou de la cessation de la gestion de ce site.

Traitement des données personnelles sur le site

Acquisition de données personnelles

Sur ce site, la Société peut demander aux utilisateurs de communiquer des données à caractère personnel pour leur offrir un meilleur service. Les données personnelles demandées par la Société aux utilisateurs se limiteront aux informations nécessaires pour utiliser les services de ce site.

Utilisation des données personnelles

La Société n’utilisera pas les données personnelles à des fins autres que celles pour lesquelles les informations sont fournies sans le consentement de la personne concernée. Toutefois, la Société utilisera les informations d’accès qu’elle a recueillies pour la maintenance de ce site et l’analyse statistique de l’utilisation du site dans le but d’offrir un meilleur service.

Cookies

La Société peut envoyer des données appelées cookies pour identifier les ordinateurs utilisés par les utilisateurs et enregistrer ces informations sur un disque dur afin de permettre aux utilisateurs une navigation plus conviviale lors de leurs prochaines visites sur ce site. Les cookies n’identifient pas les utilisateurs. Bien que les utilisateurs puissent refuser des recevoir des cookies en paramétrant leur navigateur Internet, cela peut nuire à l’utilisation normale de ce site.

Utilisation par des mineurs de 15 ans et moins

Les mineurs âgés de 15 ans ou moins ne peuvent fournir de données personnelles sur ce site que sous la supervision ou avec l’autorisation d’un parent.

Protection des données personnelles sur les sites liés

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Avis et questions

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